Le règlement intérieur

Titre 1

Le règlement intérieur reprend le règlement départemental des écoles arrêté le 24 avril 1992 par M. l' Inspecteur d'Académie de la Ordonne en ce qui concerne les principes généraux de fonctionnement des écoles publiques.

Titre 2

Article 1 : les horaires.

Les activités de l'école sont réparties en neuf demi-journées par semaine. Les mercredis libérés sont fixés par l'administration et indiqués sur un calendrier remis à l' avance aux familles. Les élèves suivent un enseignement sur une durée moyenne annuelle de vingt-six heures par semaines. Les horaires des cours sont les suivants :

• les trois classes de maternelle de 9h à 11h45 (sauf le mercredi de 9h à 12h) et de 13h à 16h15
• les quatre classes élémentaires de 9h à 12h15 (sauf le mercredi de 9h à 12h) et de 13h30 à 16h15

Article 2 : admission à l' école maternelle.

L'admission est prononcée, dans la limite des places disponibles, au profit des enfants âgés de 2 ans révolus au jours de la rentrée scolaire. La directrice procède à L'admissionà l'école sur présentation du livret de famille, du carnet de santé attestant que l'enfant a subi les vaccinations, du certificat d'inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l'école, et d' un certificat d' aptitude délivré par le médecin de famille pour une première scolarisation.

Aucune inscription ne se fera en cours d'année sauf pour les enfants déjà scolarisés dans une autre école auparavant.

Dans le cas d'une inscription suite à un changement d'école, un certificat de radiation, émanant de l'école d'origine, doit être présenté. Lorsqu'un enfant quitte l'établissement, un certificat de radiation et le livret d'évaluation de l' enfant sont remis à la famille. Le certificat de radiation ne se fera qu 'avec l' accord des deux parents.

Article 3 : fréquentation scolaire.

En maternelle, l'inscription implique l'engagement par la famille d'une bonne fréquentation souhaitable pour le développement de l'enfant A défaut d'une fréquentation régulière, l'enfant peut être rayer de la liste des inscrits.

En élémentaire, la fréquentation régulière de l'école est obligatoire.

Article 4 : absences.

Les familles doivent prévenir dans la première demi-journée les enseignants de l'absence de leur enfant et du motif. Les familles ont le choix du moyen : téléphone, message transmis par un aîné, par un vois in... Lors de leur retour dans la classe, les élèves âgés de 6 ans et plus - soumis à l'obligation scolaire - devrons présenter à l' enseignant le justificatif de l' absence (collé dans le cahier de liaison), dûment rempli et signé par la famille.

Les absences non motivées font l'objet d'un relevé mensuel adressé aux services de l'Inspection Académique. Des autorisations d'absence peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel. Un certificat médical de guérison peut être demandé à la famille préalablement au retour d' un enfant dans le cas de certaines maladies contagieuses.

Titre 3

Article 1 : accueil.

L'entrée des enfants se fait par l'impasse Boira (entrée de l'école maternelle et portail donnant sur oléicole primaire).Les enfants conduits par le transport scolaire sont accueillis au four et à mesure de leur arrivée. Les enfants conduits par leur famille ou arrivant seul sont accueillis à partir de 8h50. Avant cet horaire, les parents sont responsables de leur(s) enfant(s). Les enfants venant à bicyclette doivent ranger celle-ci sous le garage prévu à cette effet près de l' aire accès à la maternelle. Le respect des horaires d' entrée et de sortie est impératif.

Article 2 : remise aux familles.

A la sortie des classes, les enfants sont conduits par leur enseignant ou le personnel communal:

• soit à la garderie municipale
• soit à la garderie pour le transport scolaire (2° circuit)
• soit au portail de leur école :
  • pour être remis aux familles
  • ou bien pour être conduit au car de ramassage (1°circuit)
  • ou bien pour quitter l'école par leurs propres moyens (à partir du CP).

Les enfants de maternelle sont remis aux personnes désignées en début d'année En cas de changement, les parents doivent désigner par écrit la personne à qui la maîtresse peut confier leur enfant.

Les enfants repris par la famille doivent l'être à 16h15 en semaine, à 12h le mercredi. Passé cet horaire, les enfants de maternelle seront conduits à la garderie municipale (aux frais des familles). Les enfants du primaire (à partir du CP) sont puant à eux sous la responsabilité des parents.

Dans le cas où une famille souhaite reprendre son enfant au cours de la garderie du transport scolaire, elle doit le faire à l'endroit de la garderie et en informer obligatoirement la personne chargée de la surveillance.

Article 3 : cantine.

Les parents dont les enfants ne mangeraient pas à la cantine (à titre exceptionnel ou de manière régulière) doivent respecter les obligations suivantes:

• préciser par écrit à l'enseignant(e) de la classe comment leur enfant sera récupéré
• respecter les horaires dans le cas où une personne vient le chercher

A défaut d'information précise et/ou de retard horaire de prise en charge de l' enfant, il sera conduit à la cantine.

Titre 4

Article 1 : fournitures scolaires.

La plus grande part de fournitures est fournie par l'école sur un financement municipal. Ces fournitures ainsi que celles achetées par la famille doivent faire l' objet d' un soin particulier. Les élèves doivent pouvoir en disposer à tout moment. Les fournitures - en particulier les livres détériorés - seront remboursées selon la valeur de remplacement après déduction éventuelle de la vétusté.

Article 2 : objets interdits.

Les objets suivants sont strictement interdits :

• tout objet présentant un caractère dangereux
• tout objet de valeur : il est recommandé aux parents de ne pas laisser leurs enfants venir à l'école avec des objets de valeur. L'école ne saurait être tenue responsable de la disparition ou de la dégradation de ces objets.
• tout médicament

La vigilance des parents - en particulier pour les jeunes enfants - doit être constante : on constate souvent qu 'ils ont subtilisé à l' insu des adultes des objets très divers dont la présence à l'école ne se justifie pas.

Titre 5

Article 1 : hygiène.

Les enfants doivent être présentés à l'école dans un état de propreté et d' hygiène satisfaisantes.

Article 2 : édicules.

Les familles sont responsables du traitement de leurs enfants en matière de poux. Lorsque l' école a connaissance de la présence de poux sur un enfant, elle invite individuellement la famille à faire le nécessaire par le biais d' une lettre qui doit être retournée signée. Les professionnels de la santé, médecins, pharmaciens, peuvent conseiller la famille sur la conduite à tenir. Une information est remise aux familles en début d' année.

Article 3 : traitement médical passager.

L'école ne peut administrer aucun médicament (même homéopathique). Les parents ont la possibilité de venir à l' interclasse de midi pour administrer les remèdes. Les enfants ayant un problème médical à long terme peuvent bénéficier d' un Projet d' Accueil individualisé.

Titre 6

Article 1 : suivi scolaire.

Les familles peuvent en début d'année assister à une réunion d'information par classe. Les documents de travail des enfants sont adressés au familles selon une périodicité déterminée par classe. Les parents doivent en prendre connaissance et les retourner signés rapidement. Les maîtres et maîtresses peuvent recevoir sur rendez-vous les parents qui le désirent.

Article 2 : communication information.

Un cahier de liaison est institué pour chaque enfant. Les notes y sont collées ou simplement glissées selon qu' elles doivent être conservées ou retournées à l' école Certaines demandes sont assorties d' une date limite de réponse. Il est demandé que ces dates soient respectées. Toute négligence est préjudiciable au bon fonctionnement de l'ensemble de l'école De plus certains retards peuvent entraîner un rejet pur et simple.

Titre 7

Article 1 : comportement.

La situation des enfants dont le comportement perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe sera examiné par l'équipe éducative. Il pourra être décidé, après concertation avec les parents, d'envisager selon la gravité du cas et des possibilités d'amendement :

• isolement momentané
• retrait provisoire
• changement d' école

Article 2 : accès à l' école.

L'accès à l'école et à ses installations est interdit en dehors du temps scolaire sauf disposition contraire faisant l'objet d'un accord entre les parties intéressées.

Article 3 : respect de la laïcité.

Conformément aux dispositions de l'article L. 141-5-1 du code de l'éducation, le port de signe ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu'un élève méconnaît l' interdiction posée à l'alinea précédent, le chef d'établissement organise un dialogue avec cet élève avant l'engagement de toute procédure diciplinaire.